Mentions légales

Dominique BONNET exerce sous le statut de micro entreprise N° SIRET : 80247379300031 et sous le nom commercial de « La Cuisine de Domi »
TVA non applicable en vertu de l’article 293 B du Code général des impôts.
Le code APE de Dominique BONNET est : 8559B – Autres enseignements

Crédits

Crédits photos :
– Certaines photos qui illustrent et mettent en valeur ce site ont été réalisées par le photographe Richard NOURRY ( http://richardnourry.com/ ).
– Les autres photos sont au crédit de la Cuisine de Domi (Dominique BONNET) et ne sont pas libres de droit.

Conception et réalisation : Ce site internet à été réalisé à partir de la solution libre WordPress™.

Traitement des données

Voir la Politique de Confidentialité.

Copyright

Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d’auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l’usage de tout ou partie des éléments composant le site La Cuisine de Domi (Dominique BONNET)(www.lacuisinededomi.fr) à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite de l’éditeur du site.
Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de La Cuisine de Domi (Dominique BONNET) et ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d’autres fins ou d’une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur du site.
La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une oeuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).

Liens vers des sites tiers

Le site www.lacuisinededomi.fr peut contenir des liens hypertextes dirigeant les utilisateurs vers des sites internet gérés par des tiers. Ces sites n’étant pas gérés par La Cuisine de Domi (Dominique BONNET), celui-ci ne peut être tenu pour responsable de leur contenu (qualité, véracité, pertinence) ni des difficultés que pourrait rencontrer l’internaute pour y accéder.